Commentaires pour JURIBLOGSPHERE http://www.juriblogsphere.net JURIBLOGSPHERE - Le Blog Juridique au Service de la Communauté des Internautes Mon, 22 Apr 2013 12:46:30 +0000 hourly 1 Commentaires sur Les avantages et inconvénients du compte bancaire séparé au bénéfice du syndicat des copropriétaires par Paccard http://www.juriblogsphere.net/2012/03/16/les-avantages-et-inconvenients-du-compte-bancaire-separe-au-benefice-du-syndicat-des-coproprietaires/comment-page-1/#comment-2463 Paccard Mon, 22 Apr 2013 12:46:30 +0000 http://www.juriblogsphere.net/?p=6035#comment-2463 Notre syndic vient de nous changer de banque, ouverture au Crédit Agricole du lieu de la résidence. J’ai demandé au syndic les documents de ce compte( convention d’ouverture de compte+rib) le premier document fourni est une copie d’ouverture de compte courant Professionnel.
Il me semble qu’un syndicat de copropriétaires n’a pas l’entité juridique de Professionnel.Cela me parait bizarre.
Pouvez vous me renseigner sur le sujet.
Remerciements

]]> Commentaires sur Garantir les droits d’une invention et en garder les détails secrets avec Mapreuve.com par avocat fiscaliste http://www.juriblogsphere.net/2012/05/23/garantir-les-droits-dune-invention-et-en-garder-les-details-secrets-avec-mapreuve-com/comment-page-1/#comment-2459 avocat fiscaliste Wed, 27 Mar 2013 16:57:03 +0000 http://www.juriblogsphere.net/?p=6061#comment-2459 Le site mapreuve.com est très pratique pour protéger une innovation. Car il n’est pas toujours simple de comprendre le système de brevet.

]]> Commentaires sur Analyse de deux contrats de syndic par Cuisinier http://www.juriblogsphere.net/2009/05/26/analyse-de-deux-contrats-de-syndic/comment-page-1/#comment-2450 Cuisinier Tue, 26 Feb 2013 18:09:54 +0000 http://www.juriblogsphere.net/2009/05/26/analyse-de-deux-contrats-de-syndic/#comment-2450 En AGO ou AGE , l’immeuble en pleine propriété de mon épouse lui permet de disposer de mandats ( celle de son lot + 3 autres lots ).
En tant qu’époux ( et non proriétaire de lots ) , puis-je également être bénéficiaire de 3 mandats ?
Espérant vous lire par prochain courrer.

J.-Cl. Cuisinier

]]> Commentaires sur Un ordre professionnel : solution à tous les maux ? par TRIBONDEAU Claude http://www.juriblogsphere.net/2007/11/07/un-ordre-professionnel-solution-a-tous-les-maux/comment-page-1/#comment-2438 TRIBONDEAU Claude Sat, 16 Feb 2013 14:36:54 +0000 http://www.juriblogsphere.net/2007/11/07/un-ordre-professionnel-la-solution-a-tous-les-maux/#comment-2438 un agent immobilier (agence pornicaise)de Tharon (44730) a
retenu 314, 20 euros d’honoraires sur un montant de location saisonnière de 836 euros
A combien s’élèvent les commissions d’un agent
A t il le droit de retenir ce montant
un dossier est à votre sisposition si vous le souhaites
merci de votre réponse

]]> Commentaires sur Les avantages et inconvénients du compte bancaire séparé au bénéfice du syndicat des copropriétaires par DESCAMPS http://www.juriblogsphere.net/2012/03/16/les-avantages-et-inconvenients-du-compte-bancaire-separe-au-benefice-du-syndicat-des-coproprietaires/comment-page-1/#comment-2435 DESCAMPS Fri, 08 Feb 2013 12:21:21 +0000 http://www.juriblogsphere.net/?p=6035#comment-2435 Bonfour,
Dans notre copropriété, nous avons voté, il y a plusieurs années,
un compte bancaire séparé.
Faut-il le revoter tous les ans?
Merci.
Yves Descamps

]]> Commentaires sur Le vote par correspondance dans les assemblées générales de copropriétés par Jack D http://www.juriblogsphere.net/2009/12/11/le-vote-par-correspondance-dans-les-assemblees-generales-de-coproprietes/comment-page-1/#comment-2434 Jack D Mon, 04 Feb 2013 15:54:15 +0000 http://www.juriblogsphere.net/?p=2873#comment-2434 Bonjour et merci pour votre commentaire !
Cordialement.

]]> Commentaires sur Le vote par correspondance dans les assemblées générales de copropriétés par Claudie AMAND http://www.juriblogsphere.net/2009/12/11/le-vote-par-correspondance-dans-les-assemblees-generales-de-coproprietes/comment-page-1/#comment-2433 Claudie AMAND Mon, 04 Feb 2013 13:45:04 +0000 http://www.juriblogsphere.net/?p=2873#comment-2433 Bonjour
Étant copropriétaire dans un résidence de 100 appartements , les A.G. sont particulièrement désertées par les copropriétaires pour différentes raisons que tous copropriétaires connaissent
Certe l autorisation de pouvoir voter par correspondance serait bienvenue pour le bien de la gestion des immeubles

Affaire a suivre avec espoir

]]> Commentaires sur Ne pas déposer ses comptes annuels au Tribunal de commerce : une bonne idée ? par Jack D http://www.juriblogsphere.net/2009/04/24/ne-pas-deposer-ses-comptes-annuels-au-tribunal-de-commerce-une-bonne-idee/comment-page-1/#comment-2432 Jack D Fri, 01 Feb 2013 17:58:43 +0000 http://www.juriblogsphere.net/2009/04/24/ne-pas-deposer-ses-comptes-annuels-une-bonne-idee/#comment-2432 Merci pour votre commentaire. Je dois ajouter que je ne suis pas spécialement d’accord avec vous.
Cordialement.

]]> Commentaires sur Prévention des expulsions – Locataires et bailleurs face à l’impayé par Jack D http://www.juriblogsphere.net/2011/11/04/prevention-des-expulsions-locataires-et-bailleurs-face-a-limpaye/comment-page-1/#comment-2431 Jack D Fri, 01 Feb 2013 17:56:17 +0000 http://www.juriblogsphere.net/?p=5975#comment-2431 Merci pour votre commentaire.
Cordialement.

]]> Commentaires sur Loi Scellier : les pièges à éviter par Jack D http://www.juriblogsphere.net/2009/08/07/loi-scellier-les-pieges-a-eviter/comment-page-1/#comment-2430 Jack D Fri, 01 Feb 2013 17:55:25 +0000 http://www.juriblogsphere.net/?p=1584#comment-2430 Merci pour votre commentaire.
Cordialement.

]]> Commentaires sur On a tous au moins une question à poser à un avocat par Jack D http://www.juriblogsphere.net/2010/05/22/on-a-tous-au-moins-une-question-a-poser-a-un-avocat/comment-page-1/#comment-2429 Jack D Fri, 01 Feb 2013 17:54:48 +0000 http://www.juriblogsphere.net/?p=4249#comment-2429 Désolé mais je ne suis pas compétent dans ce domaine.
Cordialement.

]]> Commentaires sur Le vote par correspondance dans les assemblées générales de copropriétés par Jack D http://www.juriblogsphere.net/2009/12/11/le-vote-par-correspondance-dans-les-assemblees-generales-de-coproprietes/comment-page-1/#comment-2428 Jack D Fri, 01 Feb 2013 17:53:07 +0000 http://www.juriblogsphere.net/?p=2873#comment-2428 Merci pour votre commentaire.
Cordialement.

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