JURIBLOGSPHERE

Le Blog Juridique au Service de la Communauté des Internautes

La généralisation de l’ADSL et de ce qu’il est communément appelé le web 2.0 ont amené « le Software as a Service ».

S’il fallait en donner une définition qui me parait utile et nécessaire, notamment pour les non initiés vraisemblablement nombreux, le Software as a Service « consiste à commercialiser un logiciel non pas en l’installant sur un serveur interne ou un poste de travail dans l’entreprise, mais en tant qu’application accessible à distance comme un service, par le biais d’Internet ».

D’un point de vue contractuel, le Software as a Service est complexe car il repose sur des obligations relevant de différents contrats.

Le guide ci-dessous a donc pour objectif de proposer un modèle de contrat Software as a Service et, par ce biais, de pointer les fondamentaux de cette convention de prestation de services.

L’étude de ce guide sera très utile aux fournisseurs d’offres Software as a Service ainsi qu’aux utilisateurs.

Guide contractuel du Software as a Service (format pdf)

Il a été rédigé par Olivia Flipo, avocate au sein du cabinet « Staub & Associés » à Paris.

Publié par Jack D Le 10 - juillet - 2010 Communiqués

Contraction de « Ipod » le nom du célèbre baladeur d’Apple et du verbe anglais « to broadcast », le podcast a maintenant son guide juridique qui s’adresse plus particulièrement aux enseignants.

En effet, les ministères français de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur souhaitent en développer l’utilisation dans les établissements scolaires et universitaires.

Guide juridique du podcast (format pdf)

Ce guide traite donc des questions juridiques soulevées en droit de la propriété intellectuelle par le podcasting des cours dispensés dans les établissements d’enseignement français et la création de podcast comme support pédagogique.

Les questions relatives au droit à l’image sont également envisagées.

Publié par Jack D Le 27 - novembre - 2009 Propriété intellectuelle/NTIC

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